KÜCHENHILFSMITTEL
Brevet européen · EP3970582 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3970582
- Numéro de demande
- EP21020001
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 janv. 2021
- Publié
- 23 mars 2022
- Délivré
- 24 mai 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 31 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A47J 45/02 (2006.01)A47J 47/16 (2006.01)
- Priorité
- CH 12012020 22.09.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2026 → 31.01.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 5 févr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2025 → 31.01.2026
Publié dans Swissreg le 05.02.2025
- 3 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.04.2024
- 26 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.03.2024
- 25 août 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- freigutpartners gmbh, Gämsenstrasse 3, 8006 Zürich
Publié dans Swissreg le 25.08.2023
- 24 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.05.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.