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Brevet européen · EP3970588 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3970588
- Numéro de demande
- EP20805480
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 avr. 2020
- Publié
- 23 mars 2022
- Délivré
- 18 déc. 2024
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47L 9/04 (2006.01)A47L 7/00 (2006.01)B08B 13/00 (2006.01)A47L 11/14 (2006.01)A47L 11/18 (2006.01)A47L 11/19 (2006.01)A47L 11/20 (2006.01)
- Priorité
- CN 201910399630 14.05.2019CN 201910943270 30.09.2019CN 201911147958 21.11.2019CN 201911202726 29.11.2019CN 201911202732 29.11.2019CN 201911360265 25.12.2019
- Demande PCT
- PCT/CN2020/086961 26.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/228516 19.11.2020
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 29 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
- 18 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
Parties
Inventeur
ZHOU, Chunfeng
Suzhou, Jiangsu 215168, CN
XUE, Jincheng
Suzhou, Jiangsu 215168, CN
CHEN, Zhen
Suzhou, Jiangsu 215168, CN
LIU, Yonghai
Suzhou, Jiangsu 215168, CN
CHENG, Rongyang
Suzhou, Jiangsu 215168, CN
WEI, Yinglong
Suzhou, Jiangsu 215168, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.