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Brevet européen · EP3970596 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3970596
Numéro de demande
EP19928897
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mai 2019
Publié
23 mars 2022
Délivré
6 août 2025
Fin de la protection au plus tard
20 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A61B 1/00 (2006.01)
A61B 1/012 (2006.01)
A61B 1/05 (2006.01)
A61B 1/06 (2006.01)
Priorité
CN 201910392836 13.05.2019
Demande PCT
PCT/CN2019/087774 21.05.2019
Publication PCT
WO2020/228052 19.11.2020
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

  2. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  3. 8 août 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.08.2025

  4. 6 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

Parties

Inventeur

YAN, Hang

Shanghai 201201, CN

TANG, Wei

Shanghai 201201, CN

ZHANG, Along

Shanghai 201201, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.