ENDOSKOPIEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3970596 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3970596
- Numéro de demande
- EP19928897
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mai 2019
- Publié
- 23 mars 2022
- Délivré
- 6 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 20 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61B 1/00 (2006.01)A61B 1/012 (2006.01)A61B 1/05 (2006.01)A61B 1/06 (2006.01)
- Priorité
- CN 201910392836 13.05.2019
- Demande PCT
- PCT/CN2019/087774 21.05.2019
- Publication PCT
- WO2020/228052 19.11.2020
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 8 août 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.08.2025
- 6 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
Parties
Inventeur
YAN, Hang
Shanghai 201201, CN
TANG, Wei
Shanghai 201201, CN
ZHANG, Along
Shanghai 201201, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.