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Brevet européen · EP3970781 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3970781
Numéro de demande
EP20806483
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 avr. 2020
Publié
23 mars 2022
Délivré
10 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
16 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
A61M 25/098 (2006.01)
A61N 5/06 (2006.01)
A61N 5/067 (2006.01)
Priorité
JP 2019092694 16.05.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/016879 17.04.2020
Publication PCT
WO2020/230516 19.11.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

  2. 10 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

Parties

Titulaire

ASAHI INTECC CO., LTD.

3-100, Akatsuki-cho, Seto-shi, Aichi 489-0071, JP

Inventeur

TSUKAMOTO, Toshihiko

Seto-shi, Aichi 489-0071, JP

KATSURADA, Yuko

Seto-shi, Aichi 489-0071, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.