MISCH-/KLÄRVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3970824 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3970824
- Numéro de demande
- EP20805476
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 avr. 2020
- Publié
- 23 mars 2022
- Délivré
- 7 mai 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 22 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- B01D 21/00 (2006.01)B01D 21/24 (2006.01)B01D 21/26 (2006.01)C02F 1/52 (2023.01)B01D 21/02 (2006.01)C02F 1/44 (2023.01)B01D 21/01 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019090721 13.05.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/017542 23.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/230582 19.11.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
- 7 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
Parties
Inventeur
HAYASHI Naoki
Tokyo 101-0041, JP
YAMAMOTO Yasuhiko
Tokyo 101-0041, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.