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Brevet européen · EP3970861 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3970861
Numéro de demande
EP20205182
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 2020
Publié
23 mars 2022
Délivré
25 janv. 2023
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 5/16 (2006.01)
B05B 3/10 (2006.01)
B05B 5/04 (2006.01)
B05B 5/043 (2006.01)
B05B 5/10 (2006.01)
B05B 15/63 (2018.01)
B05B 5/053 (2006.01)
Priorité
CN 202010988367 18.09.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 6 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.12.2023

  3. 25 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

Parties

Inventeur

QIAO, Xuetao

Shanghai 201109, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.