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Brevet européen · EP3971245 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3971245
- Numéro de demande
- EP20806133
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mai 2020
- Publié
- 23 mars 2022
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- C08L 101/00 (2006.01)C01G 49/00 (2006.01)H01F 1/34 (2006.01)H01F 1/37 (2006.01)C08K 3/22 (2006.01)H01Q 17/00 (2006.01)H05K 9/00 (2006.01)C08L 23/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019091319 14.05.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/018479 07.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/230680 19.11.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Inventeur
SHIRATA, Masashi
Minamiashigara-shi, Kanagawa 250-0193, JP
HASHIMOTO, Hirokazu
Minamiashigara-shi, Kanagawa 250-0193, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.