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Brevet européen · EP3971397 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3971397
- Numéro de demande
- EP20833399
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2020
- Publié
- 23 mars 2022
- Délivré
- 28 août 2024
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01N 3/035 (2006.01)B01D 46/00 (2022.01)B01D 53/94 (2006.01)B01J 23/58 (2006.01)F01N 3/28 (2006.01)B01J 23/40 (2006.01)B01J 23/42 (2006.01)B01J 23/44 (2006.01)B01J 21/04 (2006.01)B01J 23/46 (2006.01)B01J 37/00 (2006.01)F01N 3/021 (2006.01)B01D 46/24 (2006.01)B01J 35/56 (2024.01)B01J 37/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019119019 26.06.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/025265 26.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/262623 30.12.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 9 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
- 28 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
Parties
Inventeur
MATSUSHITA, Yamato
Kakegawa-shi, Shizuoka 437-1492, JP
TASAKI, Ryo
Kakegawa-shi, Shizuoka 437-1492, JP
ONOE, Ryota
Kakegawa-shi, Shizuoka 437-1492, JP
IWAI, Momoko
Kakegawa-shi, Shizuoka 437-1492, JP
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