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Brevet européen · EP3971486 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3971486
Numéro de demande
EP20886203
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2020
Publié
23 mars 2022
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
29 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
F24F 3/14 (2006.01)
F24F 13/22 (2006.01)
F24F 6/00 (2006.01)
Priorité
CN 202010786623 06.08.2020
CN 202021623960 U 06.08.2020
Demande PCT
PCT/CN2020/119203 30.09.2020
Publication PCT
WO2022/027810 10.02.2022
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Inventeur

LIU, Fashen

Foshan, Guangdong 528311, CN

CAI, Zhicai

Foshan, Guangdong 528311, CN

ZHANG, Kangwen

Foshan, Guangdong 528311, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.