KÜHLSCHRANK
Brevet européen · EP3971495 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3971495
- Numéro de demande
- EP20809110
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mai 2020
- Publié
- 23 mars 2022
- Délivré
- 26 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 8 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- F25B 41/40 (2021.01)
- Priorité
- JP 2019093399 17.05.2019
- Demande PCT
- PCT/CN2020/089327 09.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/233419 26.11.2020
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 26 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
Parties
Titulaire
HAIER SMART HOME CO., LTD.
No.1 Haier Road, Laoshan, Qingdao, Shandong 266101, CN
QINGDAO HAIER REFRIGERATOR CO., LTD.
Haier Industry Park Haier Road No. 1 Laoshan District, Qingdao, Shandong 266101, CN
AQUA CO., LTD
3F, JPR Nihonbashi Horitome Building, No. 12, 1-11, Nihonbashi Horitome-Cho, Chuou-Ku, Tokyo 103-0012, JP
Inventeur
Tokyo 103-0012, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.