MESSVORRICHTUNG, MESSSYSTEM UND MESSVERFAHREN

Brevet européen · EP3971560 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3971560
Numéro de demande
EP20804967
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 2020
Publié
23 mars 2022
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
6 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
G01N 22/04 (2006.01)
Priorité
JP 2019090371 13.05.2019
JP 2020077039 24.04.2020
Demande PCT
PCT/JP2020/018574 07.05.2020
Publication PCT
WO2020/230702 19.11.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Inventeur

IIDA, Sachio

Atsugi-shi, Kanagawa 243-0014, JP

YAMADA, Atsushi

Tokyo 108-0075, JP

ICHIHARA, Takuya

Atsugi-shi, Kanagawa 243-0014, JP

HIROI, Toshiyuki

Tokyo 108-0075, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.