MESSVORRICHTUNG, MESSSYSTEM UND MESSVERFAHREN
Brevet européen · EP3971560 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3971560
- Numéro de demande
- EP20804967
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mai 2020
- Publié
- 23 mars 2022
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- G01N 22/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019090371 13.05.2019JP 2020077039 24.04.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2020/018574 07.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/230702 19.11.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Inventeur
IIDA, Sachio
Atsugi-shi, Kanagawa 243-0014, JP
YAMADA, Atsushi
Tokyo 108-0075, JP
ICHIHARA, Takuya
Atsugi-shi, Kanagawa 243-0014, JP
HIROI, Toshiyuki
Tokyo 108-0075, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.