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Brevet européen · EP3971581 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3971581
- Numéro de demande
- EP20810213
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 févr. 2020
- Publié
- 23 mars 2022
- Délivré
- 26 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 févr. 2040
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G01N 35/02 (2006.01)G01N 35/10 (2006.01)G01N 35/00 (2006.01)G01N 35/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019093651 17.05.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/007332 25.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/235163 26.11.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
Parties
Inventeur
OKABE, Shugo
Tokyo 105-6409, JP
OKUSA, Takenori
Tokyo 105-6409, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.