KARTUSCHE

Brevet européen · EP3971652 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3971652
Numéro de demande
EP21193148
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 août 2021
Publié
23 mars 2022
Délivré
9 oct. 2024
Fin de la protection au plus tard
25 août 2041
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
G03G 15/08 (2006.01)
G03G 21/18 (2006.01)
Priorité
JP 2020155107 16.09.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 20 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

  4. 14 oct. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 14.10.2024

  5. 9 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

Parties

Titulaire

Brother Kogyo Kabushiki Kaisha

15-1, Naeshiro-cho, Mizuho-ku, Nagoya-shi, Aichi 467-8561, JP

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach, 8027 Zürich

Inventeur

TOSUJI, Kenta

Nagoya, 467-8562, JP

ITABASHI, Nao

Nagoya, 467-8562, JP

KAMIKAWA, Kazuya

Nagoya, 467-8562, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.