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Brevet européen · EP3971920 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3971920
- Numéro de demande
- EP21195029
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 sept. 2021
- Publié
- 23 mars 2022
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- H01F 1/26 (2006.01)H01F 41/04 (2006.01)H05K 1/09 (2006.01)H05K 1/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020155438 16.09.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Inventeur
OURA, Ichiro
Kanagawa 210-0801, JP
OOYAMA, Hideki
Kanagawa 210-0801, JP
TANAKA, Takayuki
Kanagawa 210-0801, JP
HOMMA, Tatsuya
Kanagawa 210-0801, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.