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Brevet européen · EP3971980 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3971980
- Numéro de demande
- EP21207475
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 févr. 2018
- Publié
- 23 mars 2022
- Délivré
- 1 nov. 2023
- Radié
- 24 sept. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 27/146 (2006.01)G01S 17/89 (2020.01)H01L 31/10 (2006.01)
- Priorité
- US 201762465139 P 28.02.2017US 201762479322 P 31.03.2017US 201762485003 P 13.04.2017US 201762504531 P 10.05.2017US 201762511977 P 27.05.2017US 201762534179 P 18.07.2017US 201762561266 P 21.09.2017US 201862613054 P 03.01.2018US 201862617317 P 15.01.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 sept. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.09.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.09.2024
- 11 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
- 1 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
Parties
Inventeur
LIU, Han-Din
302 Zhubei City, TW
CHENG, Szu-Lin
302 Zhubei City, TW
CHEN, Shu-Lu
302 Zhubei City, TW
NA, Yun-Chung
302 Zhubei City, TW
CHU, Kuan-Chen
302 Zhubei City, TW
LIANG, Che-Fu
302 Zhubei City, TW
LIN, Chung-Chih
302 Zhubei City, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.