HALTER FÜR KABELSCHLÄUCHE
Brevet européen · EP3972066 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3972066
- Numéro de demande
- EP20209708
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 2020
- Publié
- 23 mars 2022
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H02G 3/32 (2006.01)F16L 3/223 (2006.01)F16L 3/10 (2006.01)H02G 3/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 20196993 18.09.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Inventeur
Hüppi-Ziegler, Roger
9493 Mauren, LI
Gueller, Martin
8605 Gutenswil
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.