PROCÉDÉ DE CODAGE ET DE DÉCODAGE D'IMAGES, DISPOSITIF DE CODAGE ET DE DÉCODAGE D'IMAGES ET PROGRAMMES D'ORDINATEUR CORRESPONDANTS
Brevet européen · EP3972246 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3972246
- Numéro de demande
- EP21204503
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 2012
- Publié
- 23 mars 2022
- Délivré
- 21 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 22 mai 2032
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H04N 19/103 (2014.01)H04N 19/105 (2014.01)H04N 19/12 (2014.01)H04N 19/147 (2014.01)H04N 19/176 (2014.01)H04N 19/19 (2014.01)H04N 19/196 (2014.01)H04N 19/46 (2014.01)H04N 19/513 (2014.01)H04N 19/547 (2014.01)H04N 19/567 (2014.01)H04N 19/61 (2014.01)
- Priorité
- FR 1154595 26.05.2011
- Divisionnaire de
- EP12731046
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 2 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 21 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
Parties
Inventeur
THIESSE, Jean Marc
92326 Châtillon, FR
JUNG, Joël
92326 Châtillon, FR
ANTONINI, Marc
92326 Châtillon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.