SYSTEM FÜR AUSGEGLICHENE SCHWINGUNG

Brevet européen · EP3972284 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3972284
Numéro de demande
EP19928971
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 2019
Publié
23 mars 2022
Délivré
26 août 2026
Fin de la protection au plus tard
10 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
H04R 11/02 (2006.01)
Priorité
CN 201910396055 14.05.2019
Demande PCT
PCT/CN2019/110531 11.10.2019
Publication PCT
WO2020/228229 19.11.2020
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 10 sept. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 10.09.2026

  3. 26 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

Parties

Titulaire

Pan, Guochang

Shandong 262701, CN

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

PAN, Guochang

Shouguang, Shandong 262701, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.