TELESKOPSCHIENE

Brevet européen · EP3972387 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3972387
Numéro de demande
EP20197575
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 2020
Publié
23 mars 2022
Délivré
3 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
21 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
H05B 6/64 (2006.01)
F24C 15/16 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 3 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

Parties

Titulaire

Accuride International GmbH

Werner-von-Siemens-Strasse 16-18, 65582 Diez/Lahn, DE

Inventeur

REUTER, Christina

65558 Burgschwalbach, DE

BONN, Christoph

56348 Bornich, DE

HEFFEL, Andreas

56170 Bendorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.