STEUERUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3972664 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3972664
- Numéro de demande
- EP20736395
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mai 2020
- Publié
- 30 mars 2022
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- A61M 1/16 (2006.01)A61M 1/36 (2006.01)A61M 60/113 (2021.01)A61M 60/117 (2021.01)A61M 60/232 (2021.01)A61M 60/279 (2021.01)A61M 60/38 (2021.01)A61M 60/515 (2021.01)A61M 60/523 (2021.01)
- Priorité
- GB 201907166 21.05.2019
- Demande PCT
- PCT/GB2020/051097 05.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/234563 26.11.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Inventeur
JOHNS, Richard William
Swansea University, Singleton Park Swansea SA2 8PP, GB
KNIGHT, Ronald Kelvin
Swansea University, Singleton Park Swansea SA2 8PP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.