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Brevet européen · EP3972676 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3972676
Numéro de demande
EP20809781
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 2020
Publié
30 mars 2022
Délivré
22 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
14 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A61M 16/04 (2006.01)
Priorité
US 201962850784 P 21.05.2019
Demande PCT
PCT/US2020/033130 15.05.2020
Publication PCT
WO2020/236588 26.11.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.05.2026 → 31.05.2027

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  2. 3 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

  3. 11 juin 2025

    Titulaire

    Titulaire
    Bryan Medical, Inc., 5725 Dragon Way, Cincinnati, OH 45227, Etats-Unis d'Amérique → Bryan Medical, LLC, 6100 Wooster Pike, Cincinnati, OH 45227, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 11.06.2025

  4. 1 juin 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.05.2025 → 31.05.2026

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  5. 22 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.01.2025

Parties

Titulaire

Bryan Medical, LLC

6100 Wooster Pike, Cincinnati, OH 45227, US

Inventeur

GEORGILIS, Andrew, J.

Cincinnati, OH 45227, US

DEPEL, Bill

Cincinnati, OH 45227, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.