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Brevet européen · EP3972711 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3972711
Numéro de demande
EP20810101
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2020
Publié
30 mars 2022
Délivré
20 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
13 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B01D 29/00 (2006.01)
B01D 27/08 (2006.01)
B01D 29/21 (2006.01)
B01D 35/02 (2006.01)
B01D 35/147 (2006.01)
B01D 35/30 (2006.01)
Priorité
IN 201941019992 20.05.2019
Demande PCT
PCT/US2020/032812 14.05.2020
Publication PCT
WO2020/236503 26.11.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.05.2026

Parties

Inventeur

KADAM, Pravin Shantinath

Kolhapur Maharashtra 416012, IN

ARAKERI, Sudhindra Palaxa

Shahapur 585223, IN

HERMAN, Peter K.

Stoughton, Wisconsin 53589, US

SOUTH, Kevin C.

Cookeville, Tennessee 38506, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.