FILTERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3972712 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3972712
Numéro de demande
EP20740611
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juil. 2020
Publié
30 mars 2022
Délivré
11 déc. 2024
Radié
24 févr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 29/23 (2006.01)
B01D 29/60 (2006.01)
B01D 35/143 (2006.01)
B01D 35/147 (2006.01)
B01D 37/04 (2006.01)
B01D 35/027 (2006.01)
Priorité
DE 102019005324 25.07.2019
DE 102019005323 25.07.2019
DE 102019005325 25.07.2019
DE 102019005326 25.07.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/069889 14.07.2020
Publication PCT
WO2021/013638 28.01.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.02.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.02.2026

  2. 22 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

  3. 11 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.12.2024

Parties

Titulaire

RT-Filtertechnik GmbH

Buchholz 4, 88048 Friedrichshafen, DE

Inventeur

STEHLE, Gerhard

78467 Konstanz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.