FILTERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3972713 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3972713
Numéro de demande
EP20742227
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 2020
Publié
30 mars 2022
Délivré
17 avr. 2024
Fin de la protection au plus tard
14 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
B01D 29/23 (2006.01)
B01D 35/02 (2006.01)
B01D 35/147 (2006.01)
B01D 35/027 (2006.01)
Priorité
DE 102019005323 25.07.2019
DE 102019005325 25.07.2019
DE 102019005324 25.07.2019
DE 102019005326 25.07.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/069966 15.07.2020
Publication PCT
WO2021/013648 28.01.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 26 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.02.2025

  4. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  5. 19 avr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 19.04.2024

  6. 17 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

Parties

Titulaire

RT-Filtertechnik GmbH

Buchholz 4, 88048 Friedrichshafen, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach, 8027 Zürich

Inventeur

STEHLE, Gerhard

78467 Konstanz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.