GIESSDÜSE

Brevet européen · EP3972754 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3972754
Numéro de demande
EP20726848
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 2020
Publié
30 mars 2022
Délivré
7 févr. 2024
Fin de la protection au plus tard
21 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B22D 11/06 (2006.01)
B22D 41/50 (2006.01)
Priorité
EP 19176155 23.05.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/064266 22.05.2020
Publication PCT
WO2020/234447 26.11.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 18 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.12.2024

  4. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  5. 7 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.02.2024

Parties

Inventeur

HEINBICHNER, Waldemar

46325 BORKEN, DE

RICHAUD, Johan

84460 Cheval Blanc, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.