GIESSDÜSE
Brevet européen · EP3972754 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3972754
- Numéro de demande
- EP20726848
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 2020
- Publié
- 30 mars 2022
- Délivré
- 7 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 21 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B22D 11/06 (2006.01)B22D 41/50 (2006.01)
- Priorité
- EP 19176155 23.05.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/064266 22.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/234447 26.11.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 18 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 7 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.02.2024
Parties
Inventeur
HEINBICHNER, Waldemar
46325 BORKEN, DE
RICHAUD, Johan
84460 Cheval Blanc, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.