SYSTÈME ET PROCÉDÉ POUR LE TRAITEMENT DE SURFACE SÉLECTIF ET LOCALISÉ DE PIÈCES, NOTAMMENT PAR DÉPÔT DE MATIÈRE
Brevet européen · EP3972820 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3972820
- Numéro de demande
- EP20735231
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mai 2020
- Publié
- 30 mars 2022
- Délivré
- 12 juil. 2023
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 64/386 (2017.01)B33Y 50/00 (2015.01)B29C 71/00 (2006.01)B41J 3/407 (2006.01)B41J 11/00 (2006.01)B05D 3/06 (2006.01)B41M 5/00 (2006.01)B05D 3/00 (2006.01)B29C 71/04 (2006.01)B41M 5/24 (2006.01)B41M 5/26 (2006.01)
- Priorité
- FR 1905232 20.05.2019
- Demande PCT
- PCT/FR2020/000175 19.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/234517 26.11.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 22 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
- 12 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
Parties
Inventeur
AMOUROUX, Nicolas
51100 REIMS, FR
ELAARAG, Hossam
51100 REIMS, FR
EL FOUZARI, Mustapha
51100 REIMS, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.