ELÉMENT DE CONSTRUCTION
Brevet européen · EP3973114 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3973114
- Numéro de demande
- EP20725185
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mai 2020
- Publié
- 30 mars 2022
- Délivré
- 6 mars 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 14 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- E04B 2/46 (2006.01)E04B 2/50 (2006.01)
- Priorité
- FR 1905310 21.05.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/063690 15.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/234181 26.11.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 15 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 9 avr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 09.04.2024
- 6 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
Parties
Titulaire
Rossi, Dominique
06100 Nice, FR
Inventeur
Rossi, Dominique
06100 Nice, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.