FENSTER ODER TÜRBESCHLAG

Brevet européen · EP3973120 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3973120
Numéro de demande
EP20714968
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2020
Publié
30 mars 2022
Délivré
25 sept. 2024
Fin de la protection au plus tard
22 mars 2040
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
E05B 15/00 (2006.01)
E05C 9/10 (2006.01)
E05B 3/08 (2006.01)
Priorité
DE 202019002173 U 20.05.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/057908 23.03.2020
Publication PCT
WO2020/254000 24.12.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 6 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

  3. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  4. 25 sept. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.09.2024

Parties

Titulaire

SIEGENIA-AUBI KG

Industriestraße 1-3, 57234 Wilnsdorf, DE

Inventeur

STÜNN, Christoph

56479 Oberroßbach, DE

KORP, Gerda

57234 Wilnsdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.