BESCHLAGANORDNUNG
Brevet européen · EP3973122 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3973122
- Numéro de demande
- EP19816959
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 2019
- Publié
- 30 mars 2022
- Délivré
- 19 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- E05B 65/44 (2006.01)E05C 19/02 (2006.01)E05D 3/16 (2006.01)E05D 7/12 (2006.01)E05D 11/00 (2006.01)E05F 1/12 (2006.01)E05F 5/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019113334 20.05.2019
- Demande PCT
- PCT/TR2019/050435 13.06.2019
- Publication PCT
- WO2020/236101 26.11.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 19 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
Parties
Inventeur
HIRTSIEFER, Artur
53819 Neunkirchen-Seelscheid, DE
FLÜCH, Patrick
53809 Ruppichteroth, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.