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Brevet européen · EP3973125 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3973125
Numéro de demande
EP20729819
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 2020
Publié
30 mars 2022
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
21 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
E05C 1/04 (2006.01)
E05B 67/38 (2006.01)
Priorité
GB 201907300 23.05.2019
Demande PCT
PCT/GB2020/051265 22.05.2020
Publication PCT
WO2020/234613 26.11.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Titulaire

F. Klucznik & Son Limited

IAE Mossfield Road, Adderley Green Stoke-on-Trent, Staffordshire ST3 5BW, GB

Inventeur

HALL, Graham

Stoke-on-Trent, Staffordshire ST3 5BW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.