MÖBELBESCHLAG

Brevet européen · EP3973131 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3973131
Numéro de demande
EP19848827
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 2019
Publié
30 mars 2022
Délivré
30 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
12 juin 2039
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
E05F 5/10 (2006.01)
E05F 1/10 (2006.01)
E05D 15/46 (2006.01)
Priorité
DE 102019113335 20.05.2019
Demande PCT
PCT/TR2019/050434 13.06.2019
Publication PCT
WO2020/236100 26.11.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2026

  2. 30 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

Parties

Titulaire

Samet Kalip Ve Madeni Esya San. Ve Tic. A.S.

Atatürk Mah. Adnan Menderes Cad. No: 8/13, 34513 Esenyurt/Istanbul, TR

Inventeur

HIRTSIEFER, Artur

53819 Neunkirchen-Seelscheid, DE

FLÜCH, Patrick

53809 Ruppichteroth, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.