KOMMUNIKATIONSSYSTEME UND -VERFAHREN
Brevet européen · EP3973138 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3973138
- Numéro de demande
- EP20727279
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mai 2020
- Publié
- 30 mars 2022
- Délivré
- 3 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 19 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- E21B 23/06 (2006.01)E21B 33/12 (2006.01)E21B 36/00 (2006.01)E21B 47/12 (2012.01)E21B 47/13 (2012.01)E21B 47/14 (2006.01)E21B 33/14 (2006.01)
- Priorité
- GB 201907154 21.05.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/064057 20.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/234344 26.11.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 3 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
Parties
Inventeur
ELLIOTT, David Robert
Poole Dorset BH15 2QW, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.