ELEKTRISCHES STARTERSYSTEM FÜR MOTORRÄDER
Brevet européen · EP3973174 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3973174
- Numéro de demande
- EP19730100
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mai 2019
- Publié
- 30 mars 2022
- Délivré
- 3 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 20 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F02N 3/04 (2006.01)F02N 11/00 (2006.01)F02N 15/02 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2019/063121 21.05.2019
- Publication PCT
- WO2020/233800 26.11.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 14 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
- 17 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 17.09.2024
- 3 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
Parties
Inventeur
RAJEK, Josef
6122 Fritzens, AT
UNTERBERGER, Peter
6122 Fritzens, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.