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Brevet européen · EP3973199 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3973199
- Numéro de demande
- EP20710100
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 2020
- Publié
- 30 mars 2022
- Délivré
- 6 août 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 17/04 (2006.01)F16C 17/06 (2006.01)F16C 33/10 (2006.01)F16C 33/26 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019207500 22.05.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/055765 05.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/233847 26.11.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 17 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 6 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
Parties
Titulaire
ZF Friedrichshafen AG
88046 Friedrichshafen, DE
ZF Wind Power Antwerpen NV
3920 Lommel, BE
Inventeur
VETS, Simon
88046 Friedrichshafen, DE
KRIECKEMANS, Koen
2200 Noorderwijk, BE
KAVAS, Nurhan
88046 Friedrichshafen, DE
POPOWICZ, Robby
88046 Friedrichshafen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.