GONDEL FÜR EINE WINDKRAFTANLAGE
Brevet européen · EP3973200 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3973200
- Numéro de demande
- EP20736243
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mai 2020
- Publié
- 30 mars 2022
- Délivré
- 26 juil. 2023
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 17/10 (2006.01)F16C 25/02 (2006.01)F03D 80/70 (2016.01)F16C 35/063 (2006.01)
- Priorité
- AT 504652019 21.05.2019
- Demande PCT
- PCT/AT2020/060206 19.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/232495 26.11.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 5 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 26 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.07.2023
Parties
Inventeur
HÖLZL, Johannes Sebastian
4880 Berg im Attergau, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.