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Brevet européen · EP3973221 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3973221
- Numéro de demande
- EP20732501
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mai 2020
- Publié
- 30 mars 2022
- Délivré
- 5 juin 2024
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 55/32 (2006.01)F16L 55/48 (2006.01)B08B 9/049 (2006.01)G01N 21/62 (2006.01)G01N 21/73 (2006.01)G01N 23/223 (2006.01)F03B 13/00 (2006.01)F01D 25/16 (2006.01)F01D 1/26 (2006.01)F01D 15/04 (2006.01)F16L 101/12 (2006.01)F16L 101/30 (2006.01)B08B 9/051 (2006.01)B08B 9/055 (2006.01)F03B 3/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019113385 20.05.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/064203 20.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/234420 26.11.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 16 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2025
- 5 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
Parties
Inventeur
GROTE, Matthias
49811 Lingen, DE
NEE, Ingo
26892 Dörpen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.