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Brevet européen · EP3973269 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3973269
- Numéro de demande
- EP20743755
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mai 2020
- Publié
- 30 mars 2022
- Délivré
- 7 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 19 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G01N 21/27 (2006.01)G01N 21/41 (2006.01)
- Priorité
- PL 42999419 21.05.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/054772 20.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/234791 26.11.2020
- Langue du dépôt
- polonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 18 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 7 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
Parties
Inventeur
KUJAWINSKA, Malgorzata
05-092 Lomianki, PL
KUS , Arkadiusz
00-195 Warszawa, PL
ZIEMCZONOK, Michal
03-337 Warszawa, PL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.