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Brevet européen · EP3973311 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3973311
Numéro de demande
EP20728208
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 2020
Publié
30 mars 2022
Délivré
30 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
19 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G01S 7/481 (2006.01)
G01S 7/499 (2006.01)
G01S 17/42 (2006.01)
G01S 17/931 (2020.01)
Priorité
US 201962850573 P 21.05.2019
Demande PCT
PCT/IB2020/054784 20.05.2020
Publication PCT
WO2020/234797 26.11.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2026

  2. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  3. 30 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

Parties

Inventeur

TSADKA, Sagie

2066718 Yokneam Ilit, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.