UHRGLAS MIT EINEM DEKORATIVEN ELEMENT

Brevet européen · EP3973362 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3973362
Numéro de demande
EP21724207
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 2021
Publié
30 mars 2022
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
28 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G04B 39/00 (2006.01)
A44C 17/04 (2006.01)
G04B 19/12 (2006.01)
Priorité
DE 102020112523 08.05.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/061339 29.04.2021
Publication PCT
WO2021/224116 11.11.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 29 avr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

  3. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Titulaire

Realization Desal AG

Steinibachstr. 3, 6317 Oberwil

Mandataire

RENTSCH PARTNER AG

Kirchenweg 8 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

BONKE, Michael

6317 Oberwil bei Zug

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.