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Brevet européen · EP3973518 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3973518
- Numéro de demande
- EP20727382
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mai 2020
- Publié
- 30 mars 2022
- Délivré
- 24 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 11 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- G08B 21/02 (2006.01)G08B 23/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201907111 20.05.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/054474 12.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/234692 26.11.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 23 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 23.09.2024
- 24 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
Parties
Mandataire
Inventeur
TOLLEY, Mark
Eden Island, SC
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.