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Brevet européen · EP3973559 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3973559
- Numéro de demande
- EP20726136
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mai 2020
- Publié
- 30 mars 2022
- Délivré
- 30 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 18 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H01J 37/20 (2006.01)H01J 37/28 (2006.01)
- Priorité
- EP 19175432 20.05.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/063953 19.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/234291 26.11.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 10 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 23 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 23.11.2023
- 30 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
Parties
Inventeur
STEINFELD, Gunther
8820 Waedenswil
HOVESTREYDT, Eric
76149 Karlsruhe, DE
SANTISO-QUINONES, Gustavo
79774 Albbruck-Birkingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.