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Brevet européen · EP3973600 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3973600
Numéro de demande
EP19725966
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 2019
Publié
30 mars 2022
Délivré
3 mai 2023
Fin de la protection au plus tard
19 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
H01B 13/02 (2006.01)
H01R 43/28 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2019/062917 20.05.2019
Publication PCT
WO2020/233781 26.11.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 13 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.03.2024

  5. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  6. 8 mai 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.05.2023

  7. 3 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.05.2023

Parties

Inventeur

KIERMEIER, Karl-Heinz

84178 Kröning, DE

STRASSER, Stefan

84036 Kumhausen, DE

ECKER, Martin

84137 Vilsbiburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.