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Brevet européen · EP3973600 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3973600
- Numéro de demande
- EP19725966
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mai 2019
- Publié
- 30 mars 2022
- Délivré
- 3 mai 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 19 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H01B 13/02 (2006.01)H01R 43/28 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2019/062917 20.05.2019
- Publication PCT
- WO2020/233781 26.11.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 13 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 8 mai 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 3 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.05.2023
Parties
Inventeur
84178 Kröning, DE
84036 Kumhausen, DE
84137 Vilsbiburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.