GESCHIRMTE SAMMELSCHIENE
Brevet européen · EP3973604 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3973604
- Numéro de demande
- EP20724197
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 avr. 2020
- Publié
- 30 mars 2022
- Délivré
- 25 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 16 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H02G 5/06 (2006.01)
- Priorité
- IT 201900001551 U 20.05.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/053651 17.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/234660 26.11.2020
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 5 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 27 mars 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 27.03.2025
- 12 févr. 2025
Titulaire
- Titulaire
- Beshielding S.r.l., Via Pavia 116/A, 10098 Cascine Vica, Rivoli (TO), Italie → Beshielding S.r.l., Via Monviso 9, 10090 Villarbasse (TO), Italie
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 25 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
Parties
Inventeur
CANOVA, Aldo
10098 Cascine Vica, Rivoli (Torino), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.