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Brevet européen · EP3973816 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3973816
Numéro de demande
EP21207106
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 2017
Publié
30 mars 2022
Délivré
27 sept. 2023
Fin de la protection au plus tard
2 mai 2037
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A45F 3/16 (2006.01)
A47J 41/00 (2006.01)
Priorité
US 201662331911 P 04.05.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 7 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.08.2024

  4. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  5. 10 janv. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltskanzlei Nückel, Eichweidstrasse 22, 8820 Wädenswil

    Publié dans Swissreg le 10.01.2024

  6. 27 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.09.2023

Parties

Titulaire

Steinmann, Hardy

Laguna Niguel, California 92677, US

Inventeur

Steinmann, Hardy

Laguna Niguel, CA 92677, US

Pelletier, James Steven Keith

Boston, MA 02116, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.