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Brevet européen · EP3973938 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3973938
- Numéro de demande
- EP20213707
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2020
- Publié
- 30 mars 2022
- Délivré
- 5 juin 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61H 3/00 (2006.01)
- Priorité
- TW 109133726 28.09.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 16 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2025
- 5 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
Parties
Inventeur
LEE, Jia-Hung
Hsichih, New Taipei City 22181, TW
SYUE, Ming-Ru
Hsichih, New Taipei City 22181, TW
LIU, Cheng-Hsing
Hsichih, New Taipei City 22181, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.