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Brevet européen · EP3973984 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3973984
- Numéro de demande
- EP21198119
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 janv. 2014
- Publié
- 30 mars 2022
- Délivré
- 7 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 janv. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61K 39/02 (2006.01)C07K 14/195 (2006.01)A61K 47/64 (2017.01)
- Priorité
- GB 201301085 22.01.2013
- Divisionnaire de
- EP14703622
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2026
- 1 avr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 7 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
Parties
Inventeur
WREN, Brendan
London WC1E 7HT, GB
CUCCUI, John
London WC1E 7HT, GB
MOULE, Madeleine
Bryan, TX 77807, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.