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Brevet européen · EP3973984 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3973984
Numéro de demande
EP21198119
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 janv. 2014
Publié
30 mars 2022
Délivré
7 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
20 janv. 2034
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61K 39/02 (2006.01)
C07K 14/195 (2006.01)
A61K 47/64 (2017.01)
Priorité
GB 201301085 22.01.2013
Divisionnaire de
EP14703622
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2026

  2. 1 avr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  3. 7 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.01.2026

Parties

Inventeur

WREN, Brendan

London WC1E 7HT, GB

CUCCUI, John

London WC1E 7HT, GB

MOULE, Madeleine

Bryan, TX 77807, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.