SCHNITTSTELLE

Brevet européen · EP3974015 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3974015
Numéro de demande
EP21207880
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 2009
Publié
30 mars 2022
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
11 mai 2029
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A61M 16/06 (2006.01)
A62B 9/00 (2006.01)
A61M 16/08 (2006.01)
Priorité
US 52362 P 12.05.2008
Divisionnaire de
EP19197671
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Titulaire

Fisher & Paykel Healthcare Limited

15 Maurice Paykel Place, East Tamaki Auckland 2013, NZ

Inventeur

Gradon, Lewis George

2013 Auckland, NZ

Salmon, Andrew Paul Maxwell

2013 Auckland, NZ

Siew, Silas Sao Jin

2013 Auckland, NZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.