MESSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3974105 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3974105
- Numéro de demande
- EP20840738
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 2020
- Publié
- 30 mars 2022
- Délivré
- 4 sept. 2024
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23Q 17/24 (2006.01)G01B 11/00 (2006.01)G05B 19/401 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019131240 16.07.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/026961 10.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/010305 21.01.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 16 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
- 4 sept. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
SHIMOIKE, Masahiro
Yamatokoriyama-shi, Nara 639-1160, JP
IRINO, Naruhiro
Yamatokoriyama-shi, Nara 639-1160, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.