DOPPEL- ODER EINSEITEN-BEARBEITUNGSMASCHINE
Brevet européen · EP3974108 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3974108
- Numéro de demande
- EP21192580
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 août 2021
- Publié
- 30 mars 2022
- Délivré
- 19 oct. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 22 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B24B 37/12 (2012.01)B24B 49/08 (2006.01)B24B 49/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020125246 28.09.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 30 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
- 18 nov. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.11.2022
- 19 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.10.2022
Parties
Inventeur
Neuber, Ingo
24214 Bornstein, DE
Boller, Hans-Peter
24787 Fockbeck, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.