VERFAHREN ZUM CODIEREN EINES BEHÄLTERS UND CODIERTER BEHÄLTER
Brevet européen · EP3974153 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3974153
- Numéro de demande
- EP21192410
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 août 2021
- Publié
- 30 mars 2022
- Délivré
- 1 nov. 2023
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 51/08 (2006.01)B29C 51/10 (2006.01)B29C 51/26 (2006.01)B29C 49/42 (2006.01)B29C 51/30 (2006.01)B29K 67/00 (2006.01)B29K 23/00 (2006.01)B29L 31/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020125230 28.09.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 11 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
- 1 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
Parties
Inventeur
RULAND, Helmut
50189 Elsdorf, DE
LORENZ, Nicolas
82319 Starnberg, DE
SCHÜTTE, Andreas
40667 Meerbusch, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.